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ACCEPTATION DES CONDITIONS
En accédant au site, en le parcourant ou en l’utilisant (ci-après « utilisation »), tous les utilisateurs (ci-après « vous » ou « utilisateurs ») acceptent les Conditions énoncées dans le présent avis. Si vous n’acceptez pas les Conditions énoncées, veuillez ne pas utiliser le Site.

UTILISATION DU SITE
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RÈGLES DE CONDUITE
Au cours de votre utilisation du Site, vous devez respecter les règles de conduite suivantes :

  • Vous devez en tout temps respecter les règles, lois ou règlements locaux, provinciaux ou fédéraux, y compris, mais sans s’y limiter, la législation et la réglementation canadienne en matière d’exportation et de lutte à la discrimination;
  • Vous devez respecter les droits en matière de propriété intellectuelle ou de renseignements personnels, y compris, mais sans s’y limiter, les brevets, les droits d’auteur, les marques de commerce ou les secrets commerciaux de toute tierce partie;
  • Vous ne devez pas téléverser, afficher, transmettre ou entreposer tout contenu :
    • illégal, offensant, diffamatoire, frauduleux, trompeur, préjudiciable, menaçant, harcelant, obscène ou répréhensible;
    • qui contrevient à toute obligation contractuelle ou en matière de confidentialité à laquelle vous êtes tenu(e);
    • qui perturbe le fonctionnement normal du Site ou interfère avec ce dernier, comme l’affichage ou la transmission de virus, l’affichage continuel de contenu répétitif ou l’affichage de contenu anormalement lourd;
    • dont l’affichage n’est pas autorisé par Auvents Multiples, y compris, mais sans s’y limiter, tout matériel publicitaire non utilisé, matériel promotionnel non sollicité, publicité importune, pollupostage, chaîne de courriels ou promotion d’opération pyramidale, de franchise, de concession, de club, d’offre de vente, ou toute autre forme de contenu jugée inacceptable;
    • violer les droits individuels ou en matière de protection des renseignements personnels de toute personne en faisant un usage abusif du contenu, y compris, mais sans s’y limiter, en harcelant ou en suivant à la trace toute personne, en envoyant des courriels non sollicités et en recueillant des renseignements personnels sur un tiers;
  • Vous ne devez pas, de quelque manière que ce soit, contourner ou tenter de contourner les mesures de sécurité du Site;
  • Vous ne devez pas utiliser un appareil, un processus ou un mécanisme (ex. : robot) pour surveiller ou récupérer du contenu, y lancer des recherches ou y accéder sans l’autorisation préalable écrite d’Auvents Multiples;
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  • Vous ne devez pas usurper l’identité de toute personne ou entité ou vous présenter vous-même, votre entité ou encore votre affiliation à un tiers sous un faux jour;

 

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